Mentions légales
Merci de lire attentivement les présentes mentions légales avant toute consultation du site. En accédant au site www.chsheavenenergy-tertiaire.fr, vous acceptez sans réserve les conditions ci-après. Ces mentions sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.
1 Éditeur du site
- Société : CHS Tertiaire
- Adresse : 15 rue du Roussillon, 91220 Brétigny-sur-Orge, France
- Email : contact@chs91.fr
- Téléphone : 01 00 00 00 00
- Responsable de la publication : Directeur Général
2 Conception et développement
Le site a été conçu et développé par Kayes Technologies
Adresse : 10 rue du Dauphiné, 91300 Massy
Tél : 06 95 64 23 62
3 Hébergement
Le site est hébergé par LWS
Adresse : 63 Rue de la Boétie, 75008 Paris, France
Tél : +33 (0)1 85 14 02 00
4 Conditions d'utilisation
Le site est accessible via les technologies web standards (HTML5, CSS, JavaScript, etc.). Nous recommandons l'utilisation de navigateurs modernes et régulièrement mis à jour (Chrome, Firefox, Edge, Safari…).
CHS Tertiaire met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations publiées et leur mise à jour. Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invité à signaler toute anomalie à kayestechnologies@gmail.com .
5 Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site est la propriété exclusive de CHS Tertiaire ou de ses partenaires.
Toute reproduction est interdite sans l'autorisation écrite préalable de CHS Tertiaire.
7 Liens hypertextes
Des liens externes peuvent être proposés. CHS Tertiaire décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Toute demande de lien doit être adressée à secretariat@chs91.fr.
8 Données personnelles
Conformément au RGPD, CHS Tertiaire collecte certaines données via le formulaire de contact.
10 Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de CHS Tertiaire.